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1 titre d'artisan
диплом руководителя или управляющего ремесленным предприятием -
2 titre
m1) документ; правоустанавливающий документ; товарораспорядительный документ; ценная бумага2) основание; правовое основание, правовой титулà bon titre — на надлежащем основании;
conférer un titre — придавать правовое основание;
disposer à titre gratuit — совершать безвозмездные сделки;
produire un titre — предъявлять документ;
s'approprier sans titre — присваивать без основания;
siéger à titre individuel — принимать участие в заседаниях [заседать] в своём личном качестве ( в противоположность качеству представителя);
à titre accessoire — в качестве дополнительного [вспомогательного]...;
à titre conservatoire — в порядке обеспечения иска;
à titre consultatif — с совещательным голосом;
à titre énonciatif — в качестве примера;
à titre gracieux, à titre gratuit — бесплатно, безвозмездно;
à titre limitatif — исчерпывающе;
à titre officiel — в официальном порядке, официально;
à titre officieux — в неофициальном порядке, неофициально;
à titre onéreux — возмездно, за вознаграждение;
à titre particulier — относящийся к одному или нескольким конкретно поименованным предметам;
à titre permanent — на постоянной основе;
à titre personnel — персонально; частным образом;
à titre précaire — говорится о фактическом осуществлении полномочий, юридически принадлежащих другому лицу (напр. пользование имуществом, взятым в наём);
à titre préjudiciel — в преюдициальном [предварительном] порядке;
à titre de preuve — как доказательство, для подтверждения;
à titre professionnel — профессионально;
à titre provisionnel — в предварительном порядке;
à titre provisoire — на временной основе, временно;
à titre de réparation — в порядке компенсации;
à titre subsidiaire — субсидиарно;
à titre unilatéral — в одностороннем порядке;
à titre universel — относящийся ко всему или к части имущества ( без указания конкретных предметов)
3) сделка4) титул; ранг; учёная степеньavoir [porter] le titre — иметь ранг [учёную степень]
5) должность6) название•- titre d'ambassadeur
- titre d'artisan
- titre authentique
- titre d'autorité
- titre en blanc
- titre du budget
- titre cambiaire
- titre de congé
- titre constitutif
- titre constitutif de l'usufruit
- titre contrefait
- titre à court terme
- titre de créance
- titre de créance négociable
- titre de crédit
- titre décisif
- titre de délivrance
- titre dépendant
- titre de déplacement
- titre de dette
- titre dominant
- titre d'emprunt
- titre d'emprunt d'Etat
- titre essentiellement nominatif
- titre d'Etat
- titre étranger
- titre exécutoire
- titre falsifié
- faux titre
- titre de gage
- titre hypothécaire
- titre d'identité
- titre d'incarcération
- titre juridique
- juste titre
- titre légal
- titre locatif
- titre de maître-artisan
- titre de mouvement
- titre négociable
- titre nominatif
- titre de notaire
- titre opposé
- titre participatif
- titre de payement
- titre de permission
- titre au porteur
- titre primitif
- titre primordial
- titre principal
- titre de propriété
- titre de propriété industrielle
- titre de protection
- titre putatif
- titre récognitif
- titre à revenu fixe
- titre de séjour
- titre sorti au tirage
- titre d'un traité
- titre de transit
- titre translatif de propriété
- titre de transport
- titre universitaire
- titre de voyage -
3 titre de maître-artisan
высший диплом руководителя или управляющего ремесленным предприятиемDictionnaire de droit français-russe > titre de maître-artisan
См. также в других словарях:
artisan — artisan, ane [ artizɑ̃, an ] n. • XVIe; it. artigiano, de arte « art » 1 ♦ Personne qui exerce un métier manuel pour son propre compte, aidée souvent de sa famille, de compagnons, apprentis, etc. (rare au fém.). Le serrurier, le cordonnier sont… … Encyclopédie Universelle
Artisan fromager — Pour les articles homonymes, voir Fromager (homonymie). L artisan fromager est la personne qui maîtrise et met en œuvre la transformation d un lait en fromage pour son propre compte. Le fromager fermier ou éleveur fromager associe à ce artisanat… … Wikipédia en Français
Gaby, artisan charcutier — est un film français réalisé par Marie Claude Treilhou, sorti en 1988. Fiche technique Titre : Gaby, artisan charcutier Réalisation et scénario : Marie Claude Treilhou Pays d origine : France Format : Couleur Format de… … Wikipédia en Français
Xiao Wu, Artisan Pickpoket — Xiao Wu, artisan pickpocket Xiao Wu, artisan pickpocket (小武) est un film chinois réalisé par Jia Zhangke et sorti en 1997. Sommaire 1 Synopsis 2 Commentaires 3 Fiche technique 4 Distributio … Wikipédia en Français
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ARTISANAT — Artisanat: mot récent, réalité ancienne. Si le terme n’apparaît qu’à la fin du XIXe siècle, sa racine étymologique ars en révèle toute l’ambivalence. À l’origine il englobe, en effet, l’ensemble des activités manuelles extra agricoles, au point… … Encyclopédie Universelle
Goguette — Le grelot de Collé et le verre de Panard, reliques emblématiques de la Société du Caveau[1] … Wikipédia en Français
Elisa Fleury — Élisa Fleury (10 février 1795, Paris – 28 décembre 1862) est une poétesse, chansonnière et goguettière française. Elle fut jadis très célèbre dans les goguettes. En 1834, elle est l unique femme admise dans la célèbre goguette de la Lice… … Wikipédia en Français